Ancien animateur du forum
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| Sujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon Mer 17 Nov 2010 - 18:44 | |
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Co-Fondateur
Nombre de messages : 7548 Age : 47 Localisation : St Julien en Genevois Prénom : Cyril Moto(s) : Transalp 600 PD06 1994 Date d'inscription : 23/01/2009
| Sujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon Jeu 18 Nov 2010 - 8:09 | |
| - pantwinacat a écrit:
Comment fait-on, lorsqu'il s'agit d'un véhicule "sorti de grange", qui n'a plus de papiers ?
Pour faire une carte grise de collection, je crois que l'ancienne carte grise n'est pas nécessaire Et bien justement c'est bien ce que je me demande... Comment fait-on si on récupère une moto sans CG....? À mon avis il faut que l'ancien propriétaire fasse une demande de duplicata avant de pouvoir la céder. Encore faut retrouver l'ancien proprio... Si c'est le petit fils qui revend la moto du pépé décédé, sans CG parce que perdue, etc.... Si quelqu'un a une procédure et/ou texte de loi officiel, je suis preneur (à titre d'info car pas concerné pour le moment). |
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Nombre de messages : 288 Age : 78 Localisation : 84200-CARPENTRAS Prénom : Jean Moto(s) : Honda MTX 80 C
Honda CB 125 TD Date d'inscription : 07/11/2010
| Sujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon Jeu 18 Nov 2010 - 11:16 | |
| Bonjour Cyril, Si quelqu'un a déjà fait immatriculer un véhicule en collection, ce serait sympa qu'il nous dise comment il s'y est pris, et le résultat ! Moi je ne l'ai encore jamais fait. A+. |
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| Sujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon | |
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