Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon

Bonjour à tous!

Il y a presque 1 mois de çà, je me suis à ma préfecture afin de faire mettre la carte grise à notre nom. Sur place, blocage. Le numéro de série ressort en doublon.

La raison est simple, Honda (et d'autres marques également) à l'époque n'indiquait sur la carte grise que les derniers chiffres du numéro de série du cadre, ceux se rapportant directement au numéro de fabrication de cette série de moto, les premiers chiffres étant ceux du numéro de type de la moto.

Ce qui fait que la 217ème VT500 qui a été produite porte sur la carte grise par exemple à N° de série "000217". Sur le cadre on pourra lire par exemple (j'ai inventé ) WF0002158 servant à identifier le type de cette moto suivi de 000217.

Mais une CBR vendu à la même époque, début 90, fabriqué en 217ème position porte du coup sur la CG le même numéro de série, et donc çà bloque. Mon numéro ressortirait sous 6 motos différentes, toutes en règles bien entendu, mais la préfecture du 93 par sécurité préfère tout bloquer en attendant "le résultat de l'enquête" sans plus de précision.

L'un de vous a t il déjà immatriculé une moto depuis la mise en place des nouvelles immatriculations? Avez vous rencontré ce problème? Cela s'est il arrangé, et comment?

Merci

Non à toute les questions !

salut ced, essais directement chez honda, pour les N° je pense qu'ils pouront te renseigner utilement

HONDA France S.A.S.
Service Homologation motocycles
B.P. 46
77312 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FRANCE

autre piste la federation Francaise des véhicules d'epoque

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51

Merci Bertrand!

Salut Guéna & ced,

Quand j'ai acheté ma XLV et que j'ai réclamé un certif de non gage au proprio avant la vente, il fût le premier étonné de voir son certif bloqué car celui-ci indiqué :moto volé. Il s'est donc d'abord rendu à la pref sans succés puis chez les gendarmes de sa ville qui ont regardé dans leur fichier: même numéro de série qu'une ambulance Suédoise volée. Comme le proprio avait tout ses papiers en règle, s'était déplacé avec la moto et est tombé sur des gendarmes sympas, ils ont lancé une enquète: résultat au bout de 3 semaines le certif de non gage vierge était disponible.
Dans un deuxième temps, une fois la moto achetée & rapatriée (de la Drôme au Finistère: 1100 km) donc 3 semaines plus tard encore, je suis allé à la pref avec tous les papiers et même problème immatriculation impossible car moto volée. J'ai expliqué mon cas à une dame très sympa & compréhensive qui m'a dit de ne pas m'inquiéter, qu'il n'avait que des problèmes avec le nouveau système informatique pour les nouvelles immatriculations. Elle m'a montré sa pile de dossiers en attente et m'a dit: "vous êtes dèja la 10ème motos cette semaine" (c'était un mercredi matin et je n'habite pas une très grosse ville: Quimper).

Elle m'a dit qu'elle m'expédiait une autorisation provisoire (que je n'ai reçu qu'après la carte grise d'ailleurs) pour rouler comme ça et qu'elle s'occuperait de mon dossier au plus vite. J'ai du rouler 2 mois sans papiers en serrant les fesses (l'assurance m'a quand même dit qu'elle me couvrait) pour ne pas me faire pruner par des policiers en manque de rentabilté...euh je veux dire de prévention routière ...
J'ai reçu mes papiers en règle par la poste au bout de 2 mois.
Bref, renseignes-toi bien (prefecture +gendarmes si necessaire) et PATIENCE....

Perso, j'ai eu de la chance ,je pense, que les gendarmes est pu s'apercevoir que ma XLV n'avait rien d'une ambulance suédoise volée.

Bon courage à vous !
Tenez informé.

Tchuuuusss.
Hubert.

J'ai plus qu'à m'armer de patience du coup! Ton expérience combien nos fonctionnaires peuvent être motivés parfois , mais que l'administration et ses rouages ne font rien pour arranger les choses et le travail de ses employés

Là ,en l'occurrence d'après ce qu'ils m'ont dit, c'est plutôt l'harmonisation des fichiers au niveau européen et leur nouveau logiciel informatique qui merdouillent ferme...Honnêtement, je plains les services des cartes grises depuis cette fameuse mise à jour ...mais on subît aussi
Ben écoutes: Bon courage et je te souhaite que ce ne soit pas trop long.
Essayes d'avoir un papier provisoire peut-être ?.

Tchuuusssss.
Hubert.

petit hs pour vous signaler qu'il n'y a pas que les vehicules qui ont deq problemes de N°

En 2009 je me decide a passer le pemis A je fais les papiers aupres de la moto ecole. declaration en pref et là.... convocation d'urgence (je dois passer mon code 10 jours apres) permis invalide! pas de possibilité d'avoir une explication par telephone a nanterre, je me deplace donc.

Resultat ca fait 27 ans que je roulais avec un permis qui possede un n° erroné!!! vu les delais j'ai passé le code avec une attestation prouvant que le probleme etait en cours de regularisation!

On vit dans un monde formidable!

... et un numéro, ça trompe énormément !

Bonjour a tous.
Je voulais savoir si ton soucis de carte grise s'était résolu?
Car je suis dans le meme cas que toi depuis 1 mois je suis bloqué pour faire ma carte grise.
Moi mon numero de série ressort en doublons sur 2 tracteurs 1979 et 1982.
Et je ne comprends pas qu'il ne puissent pas faire ma carte grise alors que moi c'est une moto.

Bonne journée a vous et gardons la peche!!!

J'ai abandonné auprès des préfectures, car ce sont les employés directement qui bloquent apparemment. Des cas similaires sont très bien passé chez des concessionnaires qui ont pris leur patin en validant un numéro de série qui était en doublon. L'administration étant ce qu'elle est, personne ne prend le risque de prendre une initiative et de valider une carte grise sur laquelle ressort une anomalie. Du coup ils demandent au dessus d'eux confirmation et acceptation de la validation, mais il va sans dire qu'au dessus ils ont autre chose à faire que de se risquer également à accepter ce qui pourrait être une fraude.

Donc apparement seul recourt possible passer devant un concessionnaire qui acceptera de faire passer la C.G. Perso j'y vais fin de semaine ou début semaine prochaine chez HONDA à GOURNAY SUR MARNE, qui m'a précisé de pas m'inquiéter, qu'il connaissait et que çà passerait!

hé bé guéna, tu en vois enfin le bout...bon We side.

Bonjour si je comprend bien vous allez passer par la concession pour faire votre carte grise??
Est ce qu'il prenne des frais suplémentaire??
j'espere que vous arriverez a faire votre carte grise.
Etant dans la meme situation que vous, j'engagerais les meme demarches que vous.

C'est incroyable que leurs problèmes de carte grise ne soient pas encore résolus...Ca commence à faire un moment quand même que ça grave dans les préfectures !!!
Au début,c'est de l' "inorganisation" mais là c'est devenu de l'incompétence !

Bref, bon courage
& j'espère que vous êtes au bout du tunnel !


Hubert.

Bon courage pour la suite!

MERDE.
Après avoir lu cet article, je me suis amusé à vérifier ma carte grise et n° de chassis.
BARDAF. Les deux derniers chiffres ne sont pas corrects. Je me souviens que le certificat de changement de propriétaire était rédigé à la main. Un 34 s'est transformé en 51.

Bon moi, j'ai la carte grise, mais en cas d'accident... je suppose que c'est l'assureur qui ferait des misères. Je vais donc commencer par contacter l'ancien proprio pour vérifier si il a encore une copie de carte grise ou du certificat, puis une recommandée à la préfecture. Ca promet de beaux jours.

Je suis allé chercher quelques autres pièces chez mon concessionnaire mais manque de bol le vendeur est parti en vacances jusqu'à la fin du mois et après ce sera mon tour, il me faudra donc attendre voir fin août s'il peut vraiment passer outre ce problème de doublon

Pas simple l'histoire quand même !

DiBingo a écrit:

Pas simple l'histoire quand même !

C'est clair, mais plus courante qu'on ne le croit.

J'ai eut le mème problème avec mes deux CBR 1000 f mème modèle 1993 Dual (une le n° était trop long pour les PC mobiles des MIB et était déclarée volée en 1996 et l'autre problème de mise à niveau entre Honda et le nouveau système de carte grise de la Préfecture en 2009), je suis allé à la Brigade des Recherches de Bordeaux, ils ont fait une enquète auprès des concessionnaires des deux machines, et après ils m'ont remis un certif que je rajoute avec mes cartes grises et hop le problème est contourné...
Il faut juste être patient car ils ne le font que quand ils ont un peu plus de temps et/ou lors d'une visite chez les concess et là, en général ils ne rigolent pas, c'est le concess qui fait la gueule.
Ainsi tu peux grâce à ce papier, aller à la préfecture faire le changement une fois de plus à tes frais, et obtenir une carte grise enfin en règle.
En tout cas c'est ce qu'il s'est passé pour moi.
Merci aux MIB.
Quand j'ai "trouvé" ma Dôv' sur le bord de route et que nous nous sommes adoptés mutuellement afin de tracer un bout de chemin ensemble, je m'attendais au mème beans, ben non.... J'ai enfin pût passer au travers de ce genre de co.....es.
J'espère que ça a pût aider quelqu'un.

V

Hier, lors d'un passage à la Préfecture du 93 pour mon travail, j'en ai profité pour relancer la responsable sur mon doublon et ma carte grise bloqué. Après 1/2 H d'attente, j'apprends que çà s'est débloqué, super content mais bien dégouté, "on vous rappellera", heureusement que j'y suis passé spontanément.
Je n'avais pas les papiers sur moi, j'y suis donc retourné ce matin et au bout d'une heure j'ai enfin pu repartir avec le certificat provisoire

Pour la deuxième VT, je passerai directement par le concessionnaire comme prévu en solution de secours, car mon interlocutrice l'a déclaré que çà mettrait de nouveau autant de temps pour effectuer les recherches.

Donc pour d'éventuels futurs malchanceux, patience, car si dans le 93 ils ont réussi, s'est que çà peut passer partout

J'adore quand les histoires finissent bien ! Ou en tous cas, qu'elles en prennent le chemin !

pfoooouuuuuttth !!! quel cirque,chez vous(en france) pour immatriculer une "meule" d'occase plus jamais je ne me plaindrais du service des immatriculations en belgique. en tout cas,"chapeaux bas" a vous car il faut "s'accrocher" pour que vous ayez vos papiers ! enfin,le parcours du combattant se termine bien,semble t'il.

Bonjour à tous,
Dommage que Jeff ne dise pas comment il a officialisé l'adoption de sa bécane trouvée sur le bord de la route ! Cela pourrait arriver à d'autres !
moi j'ai eu un pb un peu différent de ceux évoqués plus haut. J'ai acheté ma CB 125 TD en 1999 ,avec ses papiers semble t-il en règle. Je n'ai fait la demande de transfert de carte grise, qu'en 2007 après sa restauration.
La préfecture, ma refusé sa délivrance, au prétexte que la carte grise, au nom de l'ancien propriétaire n'était plus valide, car elle avait été déclarée perdue, et qu'un duplicatum avait été délivré. (le vendeur m'avait cédé l'original qu'il avait retrouvé, sans mentionner cet incident).
La préfecture m'a enjoint de réclamer au vendeur ce duplicatum, et à défaut de le retrouver, il devait faire une nouvelle demande, me fournir ce document et ensuite je pourrais faire le transfert. Mais 8 ans après il m'a été impossible de retrouver le vendeur.
Retour à la préf, qui me donne le conseil suivant:
Envoyer une L.R. avec A.R. à la dernière adresse connue du vendeur. Bien entendu, celle-ci devant me revenir avec la mention "N.P.A.I.".
Faire une déclaration sur l'honneur que j'avais fait toutes les démarches possibles pour retrouver le vendeur.
Joindre ces 2 documents et la carte grise originale invalidée, à ma demande de carte grise.
J'ai enfin obtenu une carte grise en bonne et due forme au bout de 2 mois et demi. Sont pas zélés pour ce genre de démarches, aussi, dans le 84 !

ATTENTION AUSSI, au classement du genre (J1), il y a souvent des erreurs qui peuvent nous causer des soucis de conformité avec le permis de conduire, en cas de contrôle policier.

Moralité: faire rapidement le transfert de carte grise, sinon reste la solution carte grise collection, si moto de + de 30ans.

pantwinacat a écrit:

Moralité: faire rapidement le transfert de carte grise, sinon reste la solution carte grise collection, si moto de + de 30ans.

Pourquoi ça serait plus simple en carte grise de collection?

Voir le texte ci-dessous tiré de chez motoservices.com:


La carte grise de la moto de collection



A dater du 1 janvier 2009 la loi change en ce qui concerne l'immatriculation des véhicules de collection.
(mise en application 15/06/2009)

A partir du 1 Janvier 2009, 30 ans deviennent nécessaires et non plus 25 ans pour disposer d'une carte grise de moto de collection. Autre nouveauté, le contrôle technique devient obligatoire tous les 5 ans. Enfin la restriction de circulation qui interdisait de sortir du département et des départements limitrophes sans autorisation spécifique disparaît.
Les véhicules de plus de 25 ans et de moins de 30 ans qui au 15 juin 2009 disposeront déjà d'une carte grise de collection bénéficieront de ces nouvelles dispositions.
En effet une décision du Ministère de l'Intérieur du 12 decembre 2008, a repoussé pour les véhicules d'occasion la mise en application du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) au 15 juin 2009. Véhicules d'occasion dont font partie les motos anciennes et les motos de collection. On dispose donc encore d'un peu de temps pour faire établir les cartes grises de motos de collection selon les règles actuelles.
Mise à jour : (Décembre 2009)
La carte grise de la moto de collection
L'immatriculation en "Véhicule de Collection" est régie par le décret 91-207 du 25 février 1991 et l'arrêté du 17 avril 1991 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules anciens.

Les conditions auxquelles il convient de répondre pour pouvoir bénéficier de l'immatriculation d'une moto en "véhicule de collection" sont les suivantes :

1/ La moto doit être âgée de plus de 25 ans.
2/ le propriétaire de la moto doit être capable de prouver qu'il en est bien le propriétaire par un document attestant de sa propriété du dit véhicule.

Il convient donc d'être trés prudent lorsque l'on souhaite acquérir telle ou telle moto ancienne. Ne pas prendre pour argent comptant les affirmations des vendeurs. Ces derniers ont en effet trop tendance à prétende que l'immatriculation ne sera pas un problème et se fera automatiquement alors qu'il n'en est rien. Vérifier donc qu'ils n'omettent pas de vous remettre les pièces attestant de l'origine de la moto. S'il n'en est pas ainsi soyez patients et recherchez une moto les possédant.

A noter que la Fédération Française des Véhicules d'Epoque (FFVE) peut se charger pour vous de ces formalités :
Fédération Française des Véhicules d'Epoque (FFVE)
BP 5035 00 Rennes (35 006 - Ile et Vilaine) Rennes
tél. : 02 23 20 14 14 fax : 02 23 20 14 15

Re-Cyril,
Comment jeff a fait pour prouver qu'il était propriétaire d'une moto trouvée au bord de la route ?
Comment fait-on, lorsqu'il s'agit d'un véhicule "sorti de grange", qui n'a plus de papiers ?
Pour faire une carte grise de collection, je crois que l'ancienne carte grise n'est pas nécessaire; par contre il y a un dossier assez solide à constituer, via la F.F.V.E. ; c'est du moins l'information que l'on m'a donnée, donc à prendre avec des pincettes . A+.

pantwinacat a écrit:

...Comment jeff a fait pour prouver qu'il était propriétaire d'une moto trouvée au bord de la route ?....

Euh...
C'était de l'humour.
Bien sûr qu'il y avait un autre proprio avant moi...