Avant de parler nouveau permis européen pour 2013, lisez l'historique du permis moto
Depuis les années "80 ", les changements sont trop nombreux --- le législateur est --------
Encore un nouveau permis pour
"nous faciliter la vie et payer les PV"Tout n'est pas mauvais
Le terme de
"permis de conduire" n'est apparu qu'en 1922 pour remplacer celui de "
certificat de capacité"Certificat de capacité dont la possession avait été rendu obligatoire en 1893 par les préfectures de police pour pouvoir piloter un véhicule à moteur
De 1922 à 1970 L'âge minimal pour passer le permis de conduire moto est de 16 ans
L'examen du permis se limitait à répondre à des questions sur le code de la route sur la moto, puis à effectuer un petit parcours en circulation
Le permis une fois obtenu, il était possible de conduire toute moto sans limitation de puissance ou de cylindrée
Les motos de moins de 125 cm3 peuvaient également être conduites avec le seul permis automobile, sans restriction de puissance
De 1970 à 1980 Première réforme du permis de conduire moto
L'âge minimum passe à 18 ans pour se présenter à l'épreuve pratique en 1970, une partie hors circulation est ajoutée. Elle est composée uniquement d'exercices de maniabilité à allure lente, à effectuer sur un plateau hors circulation (slalom, trèfle, poutre, circulation dans un couloir, freinage précis)
L'épreuve de circulation est plus complexe, l'examinateur installé dans une voiture suiveuse imposant un parcours par l'intermédiaire d'un dispositif radio.
Du 1 mars 1980 au 31 décembre 1985 Une deuxième réforme vient modifier l'examen
Le permis A1 (motocyclette légère) etait limité à une cylindrée de 80 cm3 et à une vitesse maximale de 75 km/h
La circulation est inchangée, mais le “plateau”, partie hors circulation, prend sa forme actuelle, avec une épreuve de maniabilité sans moteur, une à allure lente avec passager, et une épreuve de maniabilité à allure rapide : le slalom, où la notion de chronométrage est introduite
On pouvait alors choisir entre passer :- le permis A2, autorisant la conduite de motos de catégorie MOT2 dont la cylindrée peut atteindre 400 cm3
- ou le permis A3, donnant accès aux motos de type MOT3 sans limitation de cylindrée
Du 1 janvier 1986 au 5 Juillet 1996 Troisième réforme
Cette réforme aboutit à la suppression des catégories de permis A2 et A3, regroupés en A, soit toutes motocyclettes de cylindrée supérieure à 125
Création du permis AL accessible dès 17 ans en remplacement du permis A1
Limitation de la puissance des 125 cm3 à 13 ch. et création de la catégorie MTL3 correspondante (motocyclette légère de troisième catégorie)
Le permis B (voiture) est restreint à la conduite d'une moto de type MTL1 de 80 cm3 au plus, ne dépassant pas 75 km/h et disposant d'une boîte automatique, alors que les conducteurs de moins de 17 ans peuvent prétendre à une motocyclette de type MTL2 cubant 80 cm3, ne dépassant pas 75 km/h et disposant d'une boîte mécanique et accéder dès 17 ans à la conduite d'une MTL3.
Depuis le 5 Juillet 1996 Remplacement du permis AL par le permis A1
Les motocyclettes légères de type MTL (donc les 125 cm3) peuvent dorénavant être conduites dès 16 ans
Un permis B obtenu depuis deux ans donne maintenant accès à la conduite d'une 125 cm3 de genre MTL
Depuis 2004 Introduction du permis de conduire probatoire :
- les débutants ne disposent que d’un capital de 6 points à l’obtention de leur premier permis (toutes catégories confondues).
Depuis 2007 Pour ceux qui obtiennent leur permis B avant l’âge de 21 ans :
- l’équivalence permis B / 125 cm3 ne se fait qu’après avoir assisté à un programme de trois heures de formation
- sans examen pour la valider
Dés 2013 entrera en vigueur un permis de conduire à puce et un nouveau permis pour la moto le A2 Le nouveau permis de conduire à puce devrait commencera être distribué dans les préfectures des janvier 2013
Ce nouveau permis devra être renouvelé tous les quinze ans sans examen, sur le même principe que les passeports, a déclaré ce jour le ministère de l'Intérieur
Ce renouvellement de permis permettra d'actualiser la photo d'identité et l'adresse de son propriétaire
Le conducteur devra s'acquitter au minimum des frais d'expédition du nouveau permis, a indiqué le ministère, qui affirme n'avoir pas encore pris la décision de savoir si il serait lui-même serait facturé Les titulaires d'un permis de conduire datant d'avant le 19 janvier 2013 auront 20 ans pour l'échanger, il devront procédé à cette formalité avant 2033
Plus de 40 millions de permis sans date de péremption existe en France à l'heure actuelle
Ces mesures, précisées dans un décret publié jeudi au Journal Officiel, sont la conséquence d'une réglementation européenne de décembre 2006 sur l'harmonisation du permis de conduire et répondent à trois missions:
- lutter contre la fraude des faux permis
- garantir la libre circulation des personnes
- et améliorer la sécurité routière
Le nouveau permis de conduire, qui aura la forme d'une carte bancaire :
- contiendra les empreintes digitales du conducteur
- ainsi qu'une puce qui
permettra de régler les amendes routières par internet ou se connecter sur le site du ministère de l'Intérieur pour, par exemple, consulter son solde de points de façon plus rapide et commode qu'aujourd'hui
Grâce à ce nouveau permis de conduire, en cas de contrôle, les forces de l'ordre pourront, à l'aide de lecteurs placés dans ses véhicules, s'assurer que le permis présenté n'est pas falsifié
De la même façon, elle aura accès à l'historique du conducteur qui ne devrait plus pouvoir échapper au paiement des PV, y compris dans un autre pays de l'Union que celui où il habite
Dans le cadre de cette harmonisation européenne, le permis moto va également subir quelques modifications à partir de janvier 2013, rappelle le décret Les 3 roues et 125 cm3 : - Concernant les 3 roues, l’équivalence avec le permis B et une formation de 7 heures est conservée, mais avec un âge mini porté à 21 ans
- Il n’y a pas de limite de puissance, ni de cylindrée
- Les tricycles pourront également être conduits également avec le permis A à partir de 21 ans
Le permis A1 à 16 ans permettra aussi de conduire les tricycles de plus de 15 Kw
Il faut noter que les tricycles de 15 kw n’existent pas pour le moment car le MP3 ou le Yourban est en voie étroite et donc assimilé à un scooter 125
Mais ce changement de catégorie devrait permettre d’avoir une puissance accrue
(soit un moteur de 200/250cc) que les constructeurs exploiterons facilement
L'équivalence permis B + 2 ans + 7 heures pour les 125 (moto/scooter) < 11 kw est conservée.
Moto/scooter de plus de 125 cm3 C’est là le gros changement avec l’arrivée du permis A2 (à partir de 18 ans) (1) pour les motos et scooter jusqu'à 35 kw (47,5 ch)
Le législateur facilite la montée en puissance avec simplement une formation à la conduite pour les possesseurs du permis A2 vers le A à partir de 20 ans.
Le permis A direct n’est plus accessible qu’à 24 ans minimum
Pour cette catégorie A2, les machines doivent respecter un rapport puissance/poids inférieur à 0,2 kw/kg et le bridage ne peut être supérieur à 50% de la puissance d’origine.
50cm3 Finalement, on échappe à un permis (AM européen) pour les 50cc et l’âge reste fixé à 14 ans pour le BSR + contrôle + formation conduite.
PS : La durée des formations n'est pas précisée pour le passage A2 vers A et pour les 50cc.
(1) Attention ne pas confondre ce nouveau permis A2 avec l'ancien permis A2 qui à eu cours du 1er mars 1980 au 1er janvier 1985
Liens :
http://www.motoservices.com/moto2/dossier-moto/Permis-moto-europeen-2009-222.htmhttp://www.motoservices.com/permis/nouveau-permis-conduire-A2-AM-2k11316.htmA+ Panpacific 12NB webmaster : Sujet déplacé de rubrique
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