Huuum... Cyril, il faut bien lire cet article !
1) Ma moto n'est pas débridée au sens du terme. (elle n'est pas d'origine, munie d'artifices destinés à en réduire la puissance)
2) Un changement de puissance, dans les 2 sens, est autorisée, tant qu'elle ne dépasse pas la norme (78 kW>100ch).
....>C'est litigieux, mais ma moto n'atteint toujours pas 100ch.
3) Une modification de cycle (2 temps, 4 temps), du nombre de cylindres, des cotes internes et externes du moteur
... entraine une nouvelle homologation.
....> Mon moteur est strictement d'origine ainsi que mes carburateurs. Seuls les réglages carbus sont différents.
4) Ainsi, un changement de niveau sonore impose une nouvelle homologation.
....> là par contre, mon pot est vidé ! Meme s'il garde l'aspect d'origine. M'enfin, il est à peine plus bruyant.
5) L'article de loi indique que les assurances ne peuvent pas porter préjudice en cas d'accident,
.... si celui-ci n'est pas en rapport avec un changement de puissance. (Gamelle à un stop, par exemple)
...> Et encore, il faut à l'assureur des éléments serieux pour en faire état.
6) ET la phrase qui tue :
...Attention des assureurs refusent parfois d'indemniser pour ces motifs en contradiction avec l'Article L113 du code des assurances,
...ils peuvent être poursuivi pour cela..... Certains appliquent des "nullités" à tour de bras, mais ils le font en toute illégalité.
Et c'est bien ce dernier point qui touche le plus l'attention du lecteur !
Les assurances font ce qu'elles veulent et possèdent leurs propres lois !
Tenez c'est comme dans le code de la route :
> Il y est écrit que l'on peut depasser un véhicule par la gauche, sur une intersection, ceci
...à condition que les autres voies soient protègées par des feux tricolores ou des panneaux stop.
> Hors dans le code des assurances, celui qui dépasse sur une telle intersection, prend toutes les
...responsabilités financières à sa charge en cas de collision !
Pour dire, qu'il y a un certain flou dans les lois et ses interprétations !
De toutes façons, quoi que l'on fasse, la repression sait toujours nous mettre en défaut !